Décret n° 2008-1458 et loi n° 2008-136

[alayn91]

Bonjour,
Connaissez-vous ce décret et cette loi ??
De quelles manières les appliquez-vous ??
Merci pour vos réponses.

[pelican]

c'est mieux avec le lien ...
Décret n° 2008-1458 du 30 décembre 2008 pris pour l'application de la loi n° 2008-136 du 13 février 2008 relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attractions
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/ ... ttractions

[alayn91]

Bonjour,
Bon, personne ne connait, ou personne ne se sent concerné ??

[FRANCOIS19]

Oh que si, on se sent concerné !
Aux Chanteraines, nous recevons du public à la fois sur du "train de jardin"; mais aussi sur le train en voie de 60... et comme le décret est rédigé, on peut se demander quel en est le périmètre et si nos activités ne sont pas toutes deux concernées.
La réflexion est en cours !

[alayn91]

Bonjour,
Le site de Corgirnon envisage d'aborder le problème, lors de sa réunion annuelle:
Samedi 26 Août 2023 à 14h30 Sur le site du :

Circuit Jany Nancey

Rue de la belle fontaine 52500 Corgirnon ( à l’est de Langres)

Au cas où vous ne seriez pas au courant.
J'y serais.

[FRANCOIS19]

Bonjour,
Le site de Corgirnon envisage d'aborder le problème, lors de sa réunion annuelle:
Samedi 26 Août 2023 à 14h30 Sur le site du :

Circuit Jany Nancey

Rue de la belle fontaine 52500 Corgirnon ( à l’est de Langres)

Au cas où vous ne seriez pas au courant.
J'y serais.

Les Chanteraines ont reçu l'invitation, je vais demander que la question soit étudiée lors du prochain CA.