cfcdn a écrit:Xtof a écrit:Salut cfcdn!
Ma première question portait plus précisément sur l'assurance... Le reste est déjà assez précis!
Mais merci des infos!
Pour l'assurance, je ne sais pas trop puisque par définition notre association accueille le public tout le temps.
Bonjour
Bon, si voulez bien, pour l'assurance, je vais tenté de vous répondre...
Ah...le job, les études, l'enseignement... !!! !!! .
Tout dépend du statut...

et des conditions de mise à disposition de la salle...(privé ou collectivité locale ?)
Pour un organisateur à titre commercial, ce serait une assurance de responsabilité civile générale des dirigeants et des préposés à l'égard des tiers (RC corporel, matériel et immatériel..) + responsabilité civile contractuelle (vis-à-vis des clients...).
Pour une association (Loi de 1901), à but non lucratif, mais à objet économique (en tant qu'organisateur d'exposition par exemple), ce serait une RC association, qui couvre les mêmes risques (événements et conséquences), mais toutefois avec une restriction en qui concerne les personnes ayant la qualité d'assuré en tant que dirigeants de l'association (Président, Vice-P., Trésorier, Secrétaire Général....) ; tous les membres n'ont pas nécessairement la qualité d'assuré (voir les termes du contrat et c'est logique au regard de l'Art. 1384 du Code Civil).
Pour l'utilisation temporaire d'une salle, il faudrait également prévoir une garantie de responsabilité locative pour les dommages d'incendie, explosion...sauf si ceux-ci sont couverts par le propriétaire ou le détenteur de la salle avec une clause de renonciation à recours contre l'association (l'occupant)...(voir convention de mise à disposition des locaux...)
Les meilleurs contrats RC association peuvent aussi prévoir une garantie des biens de l'association (dans une certaine limite...)
Il y aurait encore d'autres réponses (individuelle accident Groupe, Protection juridique...), car là, ce ne sont que des grandes lignes...
Sujet intéressant !!

....enfin, pour les professionnels !!
Bonne soirée
PS : Zut, je n'ai pas répondu sur le coût, là, même avec une petite idée de la question, je dis "jocker" ; c'est à géométrie variable, pas comme nos p'tits trains... !!
