Quid des mineurs dans les associations ferroviaires ?

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Re: Quid des mineurs dans les associations ferroviaires ?

Messagepar vaporette » 05 10 2010 à 11:44

Je ne l'avais pas précisé mais il va de soit que si un mineur "s'inscrit", il lui faut l'accord parental. Les parents (ou le représentant légal de "l'enfant") doivent donc signer à la place du mineur.
Peut-être, effectivement, voir ce que disent les assureurs et en l'absence de clause relative aux mineurs, en prévoir une.
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Re: Quid des mineurs dans les associations ferroviaires ?

Messagepar maferik » 05 10 2010 à 22:26

SteamyStef a écrit:...
Idem pour la conduite du matériel, à préciser aussi dans les statuts: âge minimum, rôle acceptés, responsabilités... ...
Stef


ça, heureusement, notre règlement sécurité est clair :
- hors manifestation publique, conduite accompagnée dans l'emprise du dépôt, entre 16 et 18n aux côté d'un ou deux conducteurs attitrés, suivant le matériel (diesel / essence)
- en cas de manifestation publique ; conduite assurée uniquement par des majeurs dotés du permis délivré par l'AAPA, machine par machine

Mais on n'a pas encore fait de permis de tondeuse à gazon, et le gazon, ça pousse plus vite que les subventions... C7
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Re: Quid des mineurs dans les associations ferroviaires ?

Messagepar maferik » 05 10 2010 à 22:28

vaporette a écrit:Je ne l'avais pas précisé mais il va de soit que si un mineur "s'inscrit", il lui faut l'accord parental. Les parents (ou le représentant légal de "l'enfant") doivent donc signer à la place du mineur.
Peut-être, effectivement, voir ce que disent les assureurs et en l'absence de clause relative aux mineurs, en prévoir une.


L'accord parental, on le fait signer, mais on n'a rien avec les assurances pour le moment, et je suis de ceux qui pensent qu'en cas de problème, les parents sauront toujours oublier "la longue amitié qui nous lie", et nous envoyer leurs avocats... Le monde est ainsi fait :cry:
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Re: Quid des mineurs dans les associations ferroviaires ?

Messagepar SteamyStef » 06 10 2010 à 10:02

Aussi con que cela puisse-t-être, il ne faut jamais tabler sur la bonne volonté, l'amitié, etc. dans ces cas de figures. L'association doit être blindée sur ces sujets. Idem pour les membres majeurs! Assurances en responsabilité civile et dommage, défense en justice (au moins pour les responsables), conserver soigneusement les originaux d'inscription, un règlement d'exploitation accepté par tous (signature souhaitable) mis en main lors de l'inscription. A plus forte raison pour les mineurs.
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